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ARRETES
L'arrêté Préfectoral
d'ouverture
anticipée du sanglier 2008-2009
L'arrêté
Préfectoral
d'ouverture /
fermeture 2008-2009
L'arrêté Ministériel
d'ouverture au gibier d'eau et de passage
2008-2009 Attention la chasse est suspendue pour
une période de cinq ans :
l'Eider à duvet, la Barge à queue
noire et le Courlis cendrée
Arrêté
Préfectoral :
Liste des animaux nuisibles 2008-2009
Arrêté
Préfectoral :
Modalités de destruction des animaux nuisibles 2008-2009
PLAN
DE CHASSE
Première Demande de Plan de Chasse Sanglier
Mode d'emploi et
Formulaire
Première
Demande de Plan de Chasse Chevreuil
Mode d'emploi et
Formulaire
PERMIS
Inscription au Permis chasser le
Formulaire
(10654*06)
Demande de permis à la Préfecture
(CERFA 10801*04)
Demande de duplicata de permis (CERFA
10802*03)
Demande de réinscription à l'Examen
Théorique (CERFA 10654*04)
Demande de réinscription à l'Examen
Pratique (CERFA 10654*04)
Demande d'autorisation
de chasser accompagné
DEPLIANTS
Dépliant de la Fédération 35
Dépliant Association Chasser au Féminin
Dépliant jachères mode
d'emploi
Plaquette sécurité
Consignes de sécurité en battue
Plaquette ACCA
MODELES
Modèle d'attestation de
regroupement en Plan de Chasse
Modèle acceptation - refus
actionnaire
Délégation pour l'exercice de
la chasse en battue
Modèle Bail de chasse
Modèle convocation Assemblée Générale
Modèle convocation Assemblée
Générale Extraordinaire
NUISIBLES
Demande d'autorisation
de destruction d'animaux nuisibles dans une réserve de chasse et de faune
sauvage
Compte-rendu des destructions des
nuisibles dans les réserves
Déclaration annuelle de piégeage
Demande de destruction à tir
de ragondins et rats musqués (à retourner à la DDAF 15 avenue de Cucillé
35047 Rennes CEDEX 9)
Demande de destruction de
corneilles et pies (à retourner à la DDAF 15 avenue de Cucillé 35047 Rennes
CEDEX 9)
Demande de destruction
d'étourneaux (à retourner à la DDAF 15 avenue de Cucillé 35047 Rennes CEDEX
9)
Relevé annuel des
captures effectuées par piégeage
DIVERS
Demande de reclassement du lapin
de garenne
Demande d'autorisation de prélèvement
et d'introduction de
lapins dans le milieu naturel
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique
Modèle Fiche de Battue
Délégation de
pouvoirs pour organisation de chasses collectives
Demande d'attestation de meute de chasse sous
terre
Demande de d'une attestation de meute de chasse à courre
Déclaration de détention d'appelant
REVUE
Télécharger la
revue 21 (Septembre 2006)
Télécharger la revue 22
(Janvier 2007)
Télécharger la revue 23 (Mars
2007)
Télécharger la revue 24
(Juillet
2007)
Télécharger la revue 25
(Septembre
2007)
Télécharger la revue 26
(Janvier 2008)
Télécharger la revue 27
(Janvier 2008)
Télécharger la revue 28
(Janvier 2008)
Téléchargements sur site DRAF
Les Arrêtés
Les Formulaires
Louveterie
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Fédération Départementale des Chasseurs