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ARRETES
L'arrêté Préfectoral
d'ouverture
anticipée du sanglier 2010-2011
L'arrêté
Préfectoral
d'ouverture /
fermeture 2010-2011
Ouverture de la chasse
des oiseaux de passage et du gibier d'eau dans l’état actuel du droit – 19
Juillet 2010 – sous réserve d’éventuelles modifications à venir
2010-2011
Attention la chasse est suspendue pour
une période de cinq ans :
l'Eider à duvet, la Barge à queue
noire et le Courlis cendrée
Arrêté du 24 mars 2006
Arrêté
Préfectoral : Liste des animaux nuisibles 2010-2011
Arrêté
Préfectoral :
Modalités de destruction des animaux nuisibles 2010-2011
Arrêtés :
Fixant les circonscriptions de Louveterie
et Nomination de lieutenants de louveterie et lieutenants de
louveterie suppléants
Arrêté du
18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits
d’origine animale et aux denrées alimentaires en contenant
Arrêté destruction Ibis
Sacré
PLAN
DE CHASSE
Première Demande de Plan de Chasse Sanglier
Mode d'emploi et
Formulaire
Première
Demande de Plan de Chasse Chevreuil
Mode d'emploi et
Formulaire
Première
Demande de Plan de Chasse Cerf
Mode d'emploi et
Formulaire
PERMIS
Inscription au Permis chasser le
Formulaire (13945-02)
Demande de duplicata de permis
(13944*02)
Demande de réinscription à l'Examen
Théorique (13945-02)
Demande de réinscription à l'Examen
Pratique (13945-02)
Demande d'autorisation
de chasser accompagné
Demande
inscription formation chasse à l'arc
DEPLIANTS
Dépliant de la Fédération 35
Dépliant Association Chasser au Féminin
Dépliant jachères mode
d'emploi
Plaquette sécurité
Consignes de sécurité en battue
Plaquette ACCA
ACCA
Modèle acceptation - refus
actionnaire
Modèle convocation Assemblée Générale
Modèle convocation Assemblée
Générale Extraordinaire
Modèle relevé de
conclusion
Avenant au
règlement intérieur et au
règlement de chasse
Déclaration
de modification du conseil d'administration et du bureau
Déclaration de battue
dans la réserve
NUISIBLES
Demande d'autorisation
de destruction d'animaux nuisibles dans une réserve de chasse et de faune
sauvage
Compte-rendu des destructions des
nuisibles dans les réserves
Déclaration annuelle de piégeage
Demande de destruction à tir
de ragondins et rats musqués (à retourner à la DDTM Le Morgat 12 rue Maurice
Fabre CS 23167 Rennes CEDEX)
Demande de destruction de
corneilles, pies et corbeaux freux (à retourner à la DDTM Le Morgat 12 rue
Maurice Fabre CS 23167 Rennes CEDEX)
Demande de destruction
d'étourneaux (à retourner à la DDTM Le Morgat 12 rue Maurice Fabre CS 23167 Rennes CEDEX)
Relevé annuel des
captures effectuées par piégeage
Demande de destruction
de lapin de garenne
DIVERS
Demande de reclassement du lapin
de garenne
Demande d'autorisation de prélèvement
et d'introduction de
lapins dans le milieu naturel
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique
Modèle Fiche de Battue
Délégation de
pouvoirs pour organisation de chasses collectives
Demande d'attestation de meute de chasse sous
terre
Demande de d'une attestation de meute de chasse à courre
Déclaration de détention d'appelant
Modèle d'attestation de
regroupement en Plan de Chasse Sanglier (indisponible)
Modèle d'attestation de
regroupement en Plan de Chasse Chevreuil (indisponible)
Délégation pour l'exercice de
la chasse en battue
Modèle Bail de chasse
REVUE
Télécharger la revue 32
(Juillet 2009)
Télécharger la revue 33
(Septembre
2009)
Télécharger la revue 34
(Décembre 2009)
Télécharger la revue 35
(Mars 2010)
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Chasse
A.C.C.A.
Divers
Nuisibles
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Fédération Départementale des Chasseurs