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ARRETES
L'arrêté Préfectoral
d'ouverture
anticipée du sanglier 2011-2012
L'arrêté
Préfectoral
d'ouverture /
fermeture 2011-2012 /
Fermeture
migrateurs 2011
Attention la chasse est suspendue pour
une période de cinq ans :
l'Eider à duvet, la Barge à queue
noire et le Courlis cendrée
Arrêté du 24 mars 2006
Arrêté
Préfectoral : Liste des animaux nuisibles 2011-2012
Arrêté
Préfectoral :
Modalités de
destruction à tir des animaux nuisibles 2011-2012
Arrêtés :
Fixant les circonscriptions de Louveterie
et Nomination de lieutenants de louveterie et lieutenants de
louveterie suppléants
Arrêté du
18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits
d’origine animale et aux denrées alimentaires en contenant
Arrêté destruction Ibis
Sacré
PLAN
DE CHASSE
Première
Demande de Plan de Chasse Sanglier
Mode d'emploi et
Formulaire
Première
Demande de Plan de Chasse Chevreuil
Mode d'emploi et
Formulaire
Première
Demande de Plan de Chasse Cerf
Mode d'emploi et
Formulaire
PERMIS
Inscription au Permis chasser le
Formulaire (13945-02)
Demande de duplicata de permis
(13944*02)
Demande de réinscription à l'Examen
Théorique (13945-02)
Demande de réinscription à l'Examen
Pratique (13945-02)
Demande d'autorisation
de chasser accompagné
Demande
inscription formation chasse à l'arc
DEPLIANTS
Dépliant de la Fédération 35
Dépliant Association Chasser au Féminin
Plaquette sécurité
Consignes de sécurité en battue
Plaquette ACCA
ACCA
Modèle acceptation - refus
actionnaire
Modèle convocation Assemblée Générale
Modèle convocation Assemblée
Générale Extraordinaire
Modèle relevé de
conclusion
Avenant au
règlement intérieur et au
règlement de chasse
Déclaration
de modification du conseil d'administration et du bureau
Déclaration de battue
dans la réserve
NUISIBLES
Demande d'autorisation
de destruction d'animaux nuisibles dans une réserve de chasse et de faune
sauvage
Compte-rendu des destructions des
nuisibles dans les réserves
Déclaration annuelle de piégeage
Demande de destruction de
corneilles, pies et corbeaux freux (à retourner à la DDTM Le Morgat 12 rue
Maurice Fabre CS 23167 Rennes CEDEX)
Relevé annuel des
captures effectuées par piégeage
DIVERS
Demande de reclassement du lapin
de garenne
Demande d'autorisation de prélèvement
et d'introduction de
lapins dans le milieu naturel
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique
+
avenant N°1
Modèle Fiche de Battue
Délégation de
pouvoirs pour organisation de chasses collectives
Demande d'attestation de meute de chasse sous
terre
Demande de d'une attestation de meute de chasse à courre
Déclaration de détention d'appelant
Délégation pour l'exercice de
la chasse en battue
Modèle Bail de chasse
Modèle Bail de
chasse du grand gibier et de destruction des animaux classés nuisibles
REVUE
Télécharger la revue 38
(Décembre 2010)
Télécharger la revue 39 (Mars
2011)
Télécharger la revue 40
(Juillet 2011)
Télécharger la revue 41
(Septembre 2011)
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Fédération Départementale des Chasseurs